ARTUS
Présentation de la marque ARTUS
Déposée le 22 novembre 1988 par ETABLISSEMENT PUBLIC DU PARC DE LA VILLETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARTUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ARTUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1709939.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTUS est expirée depuis le 22 novembre 1998.
ETABLISSEMENT PUBLIC DU PARC DE LA VILLETTE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-19